Le présent site est la propriété de DEHO SYSTEMS – SAS au capital de 1.530.000 € dont le siège social est situé 47, Rue de l’Estérel BP10534 94633 RUNGIS cedex
Tél. : 01 46 87 24 56
N° d’identification : 378 444 186 R.C.S. Créteil
Siren N° : 378 444 186
N° TVA intracommunautaire : FR 47378444186
Email : contact@dehosystems.fr
Directeur de la publication : Isabelle BEAUFILS
1. Informations techniques
L’utilisateur du présent site reconnaît disposer de la compétence des moyens nécessaires pour accéder à et utiliser ce site et avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et qu’elle est en parfait état de fonctionnement.
L’utilisateur reconnaît avoir été informé que le présent site est accessible 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7, à l’exception des cas de force majeure, difficultés liées à la structure des réseaux de communication ou difficultés techniques.
Pour des raisons de maintenance, DEHO SYSTEMS pourra interrompre le site.
DEHO SYSTEMS met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et/ou outils disponibles et vérifiés, mais ne saurait être tenu responsable des erreurs, d’une absence de disponibilité des informations et/ou de la présence de virus sur son site.
2. Loi Informatique et libertés
L’utilisateur est informé, conformément à l’article 27 de la loi Informatique, fichiers et libertés du 6 janvier 1978, que les informations facultatives qu’il communique en répondant s’il le souhaite au formulaire présent sur le site permettent de répondre à sa demande, et sont destinées à DEHO SYSTEMS, responsable du traitement, à des fins de gestion administrative et commerciale.
L’utilisateur est informé qu’il dispose d’un droit d’accès et de rectification relativement à l’ensemble des données nominatives le concernant en écrivant à DEHO SYSTEMS.
3. Propriété, Droits d’auteur
L’ensemble des textes et des éléments graphiques utilisés sur ce site sont la propriété de DEHO SYSTEMS ou de ses ayant droits et ne peuvent être reproduits sans leur autorisation.
Les marques citées appartiennent à leurs propriétaires respectifs.
Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de DEHO SYSTEMS est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Il en est de même des bases de données figurant sur le site web, qui sont protégées par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle portant transposition de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données, et dont DEHO SYSTEMS est producteur.